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Assurance poids lourd

Assurance poids lourds

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Tout savoir sur l'assurance poids lourds

Les entreprises de transport routier possèdent généralement une flotte de véhicules poids lourds, et emploient des chauffeurs habilités à les conduire. Certaines obligations et précautions sont à prévoir pour exercer cette activité en toute légalité et sécurité.

Prérequis à la conduite d'un véhicule poids lourd

Le permis C

Pour conduire un véhicule de transport de marchandise dont le poids est supérieur à 7,5 tonnes, il faut être titulaire du permis C.

Pour passer ce permis, il est nécessaire d'être âgé de plus de 21 ans, sauf dans le cas où une formation professionnelle de conducteur est suivie dans le même temps, par exemple un CAP, ou un Bac Pro.

L'examen du code de la route doit être obtenu avec succès pour tous les candidats qui ne possèdent pas déjà le permis B, ou qui le possèdent depuis plus de 5 ans. Cet examen est suivi d'une épreuve pratique hors circulation de trente minutes, et en circulation d'une durée d'une heure.

Validité du permis C

Le permis C a une durée de validité qui dépend de l'âge du conducteur. S'il a moins de 55 ans, son permis est valable 5 ans. La validité est ensuite régressive. Au-delà de 76 ans, elle n'est plus que d'un an. Le renouvellement du permis nécessite un contrôle médical.

Formation Continue Obligatoire

La FCO est une formation obligatoire pour tous les transporteurs de marchandise. Effectuée tous les 5 ans, elle permet aux titulaires du permis C de continuer à exercer leur métier. La formation est composée d'un stage théorique et d'un stage pratique et se termine par une auto-évaluation.

Assurances des poids lourds : obligations et recommandations

Responsabilité civile obligatoire

En termes d'assurance, un véhicule est considéré comme un « poids lourd » au-delà de 3,5 tonnes. Pour pouvoir rouler, il doit obligatoirement être assuré au titre de la responsabilité civile. Cela signifie qu'en cas de sinistre impliquant une tierce personne, celle-ci sera indemnisée en fonction du préjudice subi.

Toutefois, l'assurance ne prendra pas en charge les dommages causés au véhicule assuré, au conducteur ou à la marchandise. C'est pourquoi des garanties supplémentaires sont conseillées.

L'assurance Marchandise Transportée

La marchandise transportée par le poids lourd n'est pas couverte par l'assurance obligatoire. Sa valeur peut être protégée par la souscription d'une assurance spécifique. Celle-ci est souscrite par le propriétaire de la marchandise contenue dans le poids lourd.

L'assurance Bris de Machine

Certains éléments spécifiques du poids lourds, tels que les bennes ou encore les bras motorisés ne sont pas couverts par les assurances véhicules poids lourds. Pour garantir leur indemnisation en cas de dommage, il faut souscrire une assurance bris de machine.

Autres garanties conseillées

Pour protéger le conducteur, en cas d'accident, il existe une garantie « dommages corporels » qui prendrait en charge l'indemnisation du chauffeur blessé. Le camion lui-même et son contenu peuvent être assurés contre le vol, les incendies, les tempêtes, le bris de glace.

L'entreprise de transport, quant à elle, sera protégée par une assurance perte d'exploitation ou une protection juridique, qui peuvent en général être souscrites avec l'assurance poids lourd.

Il est important de vérifier que les contrats d'assurance couvrent toutes les zones géographiques parcourues par le poids lourd.

Différents types de contrats d'assurance poids lourds

Assurance individuelle

Si une entreprise ne possède qu'un seul véhicule de transport poids lourd, elle peut l'assurer par un contrat individuel.

Contrat de flotte

Si une entreprise possède plusieurs véhicules poids lourds, ils peuvent être assurés sous la forme d'un contrat de flotte. Ce type de contrat est plus rentable que de souscrire plusieurs contrats individuels.

Assurance temporaire

L'assurance temporaire est utile lorsqu'une entreprise souhaite assurer un véhicule pour une courte durée uniquement.

Le cas des remorques

Une remorque doit être assurée séparément dès lors qu'elle pèse plus de 750kg. Les obligations et recommandations sont les mêmes que pour un poids lourd. La responsabilité civile est obligatoire, les autres garanties sont seulement fortement recommandées.

Un système de bonus/malus particulier

Le bonus/malus

Le bonus/malus est un système commun à la plupart des contrats d'assurances de véhicules routiers. Il permet de recalculer, chaque année, la cotisation au titre de l'assurance auto, moto, poids lourd. En effet, cette cotisation est composée d'une cotisation de référence, pondérée ensuite par un bonus ou un malus. Grâce à lui, les bons conducteurs paient moins que les mauvais conducteurs.

Si, au cours des douze mois précédant la date anniversaire du contrat, le conducteur n'a été impliqué dans aucun accident « responsable » il bénéficiera d'un bonus. Dans le cas contraire, il sera soumis à un malus.

Cas des poids lourds et des flottes

Les coefficients de bonus et malus sont fixés légalement et sont les mêmes d'un assureur à un autre. Il existe toutefois une exception pour les assurances poids lourds, ainsi que pour les contrats de flotte. Dans ces deux cas, l'assureur est libre de fixer lui-même les conditions d'obtention et les coefficients des bonus et des malus.

Assurer un poids lourd en leasing

Le leasing

Le leasing, également appelé LOA (Location avec Option d'Achat) permet de louer un véhicule pour une période déterminée, en général entre deux et cinq ans, en versant un loyer régulier. A l'issue de cette période, le loueur a le choix entre rendre le véhicule, ou l'acheter en versant la somme complémentaire due.

Les assurances classiques

Même si le conducteur du véhicule en leasing n'en est pas le propriétaire, il est dans l'obligation d'être assuré pour pouvoir rouler. De même que pour un propriétaire, l'assurance Responsabilité Civile est obligatoire, les autres garanties sont fortement conseillées.

Attention, le loueur peut exiger du locataire que le véhicule soit assuré pour certaines garanties.

L'assurance spécifique

Il existe une assurance spécifique au leasing. Celle-ci permet d'assurer le véhicule à sa valeur neuve. Par exemple, en cas d'accident, de destruction complète ou de vol du véhicule, l'assurance prendra en charge, pour indemniser le loueur, la totalité de la valeur à neuf du véhicule.